TECO MAISONS INDIVIDUELLES LE BONHEUR ÇA SE CONSTRUIT!
Marque renouvelée - Marque en vigueur
TECO MAISONS INDIVIDUELLES LE BONHEUR ÇA SE CONSTRUIT!
MAISONS TECO, SASU
Numéro de dépôt :
3631866
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2029
Présentation de la marque TECO MAISONS INDIVIDUELLES LE BONHEUR ÇA SE CONSTRUIT!
Déposée le 20 février 2009 par MAISONS TECOTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECO MAISONS INDIVIDUELLES LE BONHEUR ÇA SE CONSTRUIT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-14 du 3 avril 2009.
Le déposant est MAISONS TECOTODO domicilié(e) Zone Industrielle de la Capelle, 23, rue Léon Jouhaux - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 588 164 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.
La marque TECO MAISONS INDIVIDUELLES LE BONHEUR ÇA SE CONSTRUIT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECO MAISONS INDIVIDUELLES LE BONHEUR ÇA SE CONSTRUIT! arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.
MAISONS TECO a également déposé les autres marques suivantes : téco , TECO
MAISONS TECO, SASU - Zone Industrielle de la Capelle, 23, rue Léon Jouhaux - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 501588164
FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 1 février 2010 - Concession de licence n°514861 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Inscription le 31 janvier 2012 - Résiliation de licence n°568467 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568466 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704463 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; édifices dont notamment tous immeubles individuels ou collectifs d'habitation, à usage commercial ou industriel (constructions métalliques).
Matériaux de construction non-métalliques ; constructions non-métalliques ; constructions portables non-métalliques ; édifices dont notamment tous immeubles individuels ou collectifs d'habitation, à usage commerical ou industriel (constructions non-métalliques).
Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques et administratives relatives à la construction.
Construction de tous types de bâtiments et édifices dont notamment tous immeubles individuels ou collectifs d'habitation, à usage commercial ou industriel. ; mise en œuvre et execution de tous travaux d'aménagement et d'installations d'économie d'énergie ; inspections de projet de construction.
Conception (élaboration de plans) dans le domaine de la construction et de la réhabilitation d'immeubles.
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